Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMEA
ROYER Luc

Numéro de dépôt :
3281948
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/03/2014
CLIMEA de ROYER Luc

Présentation de la marque CLIMEA

Déposée le 24 mars 2004 par ROYER Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLIMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est ROYER Luc domicilié(e) 32 rue Antoine de GARGAS,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER Luc domicilié(e) 32 rue Antoine de GARGAS,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque CLIMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMEA est expirée depuis le 24 mars 2014.

ROYER Luc a également déposé les autres marques suivantes : COOLTECH


ROYER Luc - 32 rue Antoine de GARGAS,31500 TOULOUSE - 31500 - France


ROYER Luc - 32 rue Antoine de GARGAS,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs. Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de refroidissement de l'air ; filtres a air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air ; appareils pour l'humidifications et la deshumidifications de l'air. Désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraichissement de l'air.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.